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Théorie

Excès de vitesse et sanctions.

Excès de vitesse et sanctions.

Dépasser la vitesse autorisée peut mener au retrait immédiat du permis de conduire et également à la déchéance du droit de conduire. Mais tout d'abord, qu'est ce que ces termes signifient ?

Retrait immédiat du permis de conduire

Le retrait immédiat du permis de conduire vous interdit de conduire pour une durée ne pouvant excéder 15 jours (sauf ordonnance de prolongation du tribunal de police). Elle se fait au moment de l'infraction par les services de police.

AutorouteRoute OrdinaireAgglomérationZone 30
30 km/h30 km/h20 km/h20 km/h

Déchéance du droit de conduire

La déchéance du droit de conduire est prononcée par un juge à l'audience. Cela vous interdira également de conduire pour une certaine durée qui dépendera de la gravité de la faute.

AutorouteRoute OrdinaireAgglomérationZone 30
40 km/h40 km/h30 km/h30 km/h

Attention, la loi est encore plus sévère si vous êtes titulaire d'un permis depuis moins de deux ans.

Autres raisons poussant au retrait immédiat du permis

  • délit de fuite,
  • conduite sous l'emprise de stupéfiants,
  • conduite en état d'intoxication alcoolique (plus de 0,8 gr/l) ou d'ivresse,
  • refus du test de l'haleine ou du prélèvement sanguin sans motif légitime,
  • accident de roulage imputable à une faute grave ayant causé à autrui des lésions corporelles graves ou la mort,
  • dépassement de la vitesse maximale autorisée de plus de 20 km/h en agglomération, zone 30 ou aux abords d'une école ou de plus de 30 km/h ailleurs.

Questionnaire pour la leçon

Nous avons sélectionné ces questions pour vous aider à retenir la matière de cette leçon. Êtes-vous prêt ?

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